Tour d’horizon des sentences farfelues, insolites… prononcées par nos tribunaux.
Des sentences bizarres, insolites, voire non conformes à la loi. Voilà ce que nous propose de découvrir, à travers un dossier de quatre pages, Akhbar Al Yaoum dans son édition du week-end. Le quotidien tient toutefois à préciser que, par la publication de ces sentences, il ne vise aucunement à dénigrer la justice mais simplement à enrichir le débat public en rapportant ce qui se passe dans certains de nos tribunaux. Ainsi, rapporte Akhbar Al Yaoum, il y a de cela quatre ans, la chambre criminelle près du tribunal de cassation de Casablanca avait prononcé un jugement plutôt insolite en condamnant à 20 ans de prison fermes un voleur de téléphone portable. L’accusé du vol en question avait été pris en flagrant délit dans un bus alors qu’il tentait de s’emparer d’un téléphone d’une valeur de 300 DH. Le plus intrigant reste que, dans la copie du jugement, figurait une étrange mention : La personne condamnée « a bénéficié de mesures d’assouplissement de peine », lors même que la sentence était pour le moins lourde et démesurée au vu du délit.
Le journal revient par ailleurs sur une affaire d’héritage traitée par le tribunal de première instance de Benslimane qui a dû statuer pour départager les héritiers, en conflit. On apprend que le tribunal s’est basé, en l’occurrence, sur des documents contradictoires, à savoir deux certificats de décès concernant la même personne mais délivrés par deux cimetières différents à des dates différentes! Une autre affaire effarante relatée par le quotidien, celle d’un accusé dont le bégaiement a été utilisé contre lui comme preuve de culpabilité par le tribunal de Tétouan, alors que son handicap n’avait rien à voir avec les chefs d’inculpation.
Des exemples qui font réfléchir, quand on sait que nos tribunaux émettent environ deux millions de jugements par an. Les cas rapportés ne manquent en effet pas de nous interpeller sur la problématique des erreurs judiciaires, courantes de par le monde et qui défrayent d’ailleurs régulièrement la chronique, notamment aux Etats-Unis. Reste à espérer que la réforme de la justice au Maroc puisse permettre d’éviter à l’avenir des dérapages.
source:le360
